concédant de licence

concédant de licence
лицензиар

Dictionnaire de droit français-russe.

Игры ⚽ Поможем сделать НИР

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Licence CECILL — Licence de logiciel Dernière version 2 Approuvée par l OSI Non étudié[1] …   Wikipédia en Français

  • Licence CeCILL — Licence de logiciel Dernière version 2 Approuvée par l OSI Non étudié[1] …   Wikipédia en Français

  • CECILL — Licence CeCILL Licence CeCILL Licence de logiciel Dernière version 2 Approuvée par l OSI Non étudié[1] …   Wikipédia en Français

  • CeCILL — Licence CeCILL Licence CeCILL Licence de logiciel Dernière version 2 Approuvée par l OSI Non étudié[1] …   Wikipédia en Français

  • Brevetabilité du vivant — La possibilité de dépôt de brevets dans le domaine des biotechnologies fait l objet d un débat éthique. Ce débat a émergé dans les années 1990, avec le développement des OGM et du séquençage de l ADN. Sommaire 1 Historique 2 Cas du génome 3 …   Wikipédia en Français

  • Brevet du vivant — Brevetabilité du vivant La possibilité de dépôt de brevets dans le domaine des biotechnologies fait l objet d un débat éthique. Ce débat a émergé dans les années 1990, avec le développement des OGM et du séquençage de l ADN. Sommaire 1 Historique …   Wikipédia en Français

  • Brevetabilite du vivant — Brevetabilité du vivant La possibilité de dépôt de brevets dans le domaine des biotechnologies fait l objet d un débat éthique. Ce débat a émergé dans les années 1990, avec le développement des OGM et du séquençage de l ADN. Sommaire 1 Historique …   Wikipédia en Français

  • Brevetabilité Du Vivant — La possibilité de dépôt de brevets dans le domaine des biotechnologies fait l objet d un débat éthique. Ce débat a émergé dans les années 1990, avec le développement des OGM et du séquençage de l ADN. Sommaire 1 Historique 2 Le cas du génome …   Wikipédia en Français

  • Brevetage du vivant — Brevetabilité du vivant La possibilité de dépôt de brevets dans le domaine des biotechnologies fait l objet d un débat éthique. Ce débat a émergé dans les années 1990, avec le développement des OGM et du séquençage de l ADN. Sommaire 1 Historique …   Wikipédia en Français

  • Brevets sur le vivant — Brevetabilité du vivant La possibilité de dépôt de brevets dans le domaine des biotechnologies fait l objet d un débat éthique. Ce débat a émergé dans les années 1990, avec le développement des OGM et du séquençage de l ADN. Sommaire 1 Historique …   Wikipédia en Français

  • concéder — [ kɔ̃sede ] v. tr. <conjug. : 6> • XIIIe; lat. concedere → céder 1 ♦ Accorder (qqch.) à qqn comme une faveur. ⇒ accorder, allouer, céder, donner, octroyer. Concéder un privilège. Ce droit lui a été concédé pour deux ans. Concéder à qqn l… …   Encyclopédie Universelle

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”